Séance du 18 décembre 2020
- Augmentation de la quotité horaire d’un emploi d’adjoint administratif territorial
- Création de 2 emplois temporaires dans le cadre de contrats de projets
- Cession de terrain au Département
- Remise de loyers pour la nouvelle période de confinement
- Vente d’un terrain communal au Pré des Levées pour un projet de micro-crèche
- Subvention au budget CCAS
- Aide à l’association Body’s Spirit
- Autorisation spéciale de dépenses en investissement
- Renouvellement de la convention d’entretien des stations d’assainissement avec la communauté de communes pour 2021
- Avenant à la convention d’entretien des stations d’assainissement avec la communauté de communes pour 2020
- Prestation de balayage en contrat de location longue durée sans chauffeur
- Position du conseil sur un projet éolien à Drefféac
- Modification d’un article du règlement intérieur du conseil municipal
- Changement des horaires d’ouverture de la mairie
- Consultation sur le projet de SAGE Estuaire Loire révisé
- Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau
- Points divers
- Le document intégral est disponible ci-après : CR DU CM DU 18 DECEMBRE 2020
Séance du 20 novembre 2020
- Présentation d’un projet éolien par RWE-NORDEX
- Décision modificative n°2 du budget principal
- Reconnaissance en créance éteinte
- Demande de subvention DETR pour le restaurant scolaire
- Adhésion à l’association des maires ruraux de France
- Contrat d’assurances risques statutaires
- Exercice de la compétence relative au plan local d’urbanisme
- Vente d’un terrain communal au Pré des Levées pour un projet de micro-crèche
- Location et montant des loyers du bâtiment communal 13 place de l’Église
- Points divers
- Le document intégral est disponible ci-après : CR CM 20 NOVEMBRE 2020
Séance du 18 septembre 2020
- Présentation d’un projet éolien par Inersys
- Reconnaissance d’extinction de la dette
- Avenant au marché de la boulangerie pour le lot n°2
- Validation de la 2ème tranche de vidéoprotection
- Décision modificative du budget commerce
- Décision modificative du budget principal
- Achat de tablettes pour l’accès aux dossiers des conseils
- Demande de subvention au département pour la voirie
- Demande de compensation financière de Convivio pour la période de confinement
- Nouveaux tarifs pour le restaurant scolaire
- Subvention pour un élève en classe ULIS
- Aide au Liban
- Revalorisation de la gratification journalière des stagiaires BAFA et BAFD
- Désaffiliation de la CARENE du Centre de gestion de Loire Atlantique
- Avenant à la convention de location du minibus
- Désignation d’un référent pour le projet culturel de territoire
- Points divers
- Le document intégral est disponible ci-après : Compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2020
Séance du 3 juillet 2020
- Vote des taux d’imposition
- Subvention au CCAS
- Budget principal 2020 commune
- Avance de trésorerie du budget principal vers le budget commerce
- Budget 2020 commerce
- Subvention aux associations
- Avenant au bail Body’s spirit
- Annulation des loyers pendant la période de confinement
- Tarifs pour les stages d’été à l’ALSH
- Demande de subvention au titre des amendes de police
- Indemnité du trésor
- Représentants auprès du SYDELA
- Représentant auprès de la mission locale rurale du sillon
- Représentants pour la commission d’évaluation des charges transférées
- Désignation d’un représentant pour le syndicat mixte du centre nord atlantique
- Projet d’arrêté de classement sonore des voies bruyantes de la commune
- Commissions communautaires
- Le document intégral est disponible ci-après : CR DU CM DU 3 JUILLET 2020
Séance du 12 juin 2020
- Délégations du Conseil au Maire
- Indemnités des élus
- Désignation des délégués : SYDELA, ATLANTIC’EAU, budget autonome voirie, office communautaire des sports, office du tourisme
- Désignation du correspondant défense et du correspondant sécurité routière
- Fixation du nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS et désignation des représentants du Conseil Municipal
- Adoption d’un règlement intérieur du conseil municipal
- Constitution des commissions municipales : commission finances, Commission d’appel d’offres…
- Constitution de la commission communale des impôts directs
- Vente d’une partie de terrain
- Constatation d’extinction de créance
- Tirage des jurés d’assise
- Le document intégral est disponible ci-après : CR DU CM DU 12 JUIN 2020
Séance du 21 février 2020
- Admissions en non valeur
- Crédits alloués à l’école pour 2020
- Modification de la convention de location du minibus de l’ALSH
- Compte de gestion et compte administratif 2019 de la commune, affectation du résultat
- Compte de gestion et compte administratif 2019 de l’assainissement et affectation du résultat
- Compte de gestion et compte administratif 2019 du commerce et affectation du résultat
- Modification du RIFSEEP
- Nouvelle organisation du Syndicat de voirie
- Informations diverses
- Le document intégral est disponible ci-après : Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 février