Séance du 19 décembre 2019

• Autorisation spéciale de dépenses en investissement
• Location du minibus de l’ALSH
• Tarif pour la location d’une salle communale et dénomination de la salle
• Étude diagnostic pour un ouvrage hydraulique
• Convention d’assistance technique entre la commune et la communauté de communes pour l’entretien des stations
• Recrutement d’agents contractuels pour le faucardage
• Transfert du résultat d’assainissement à la communauté de communes
• Mise à jour du tableau des effectifs
• Mandat au centre de gestion pour le marché de contrat d’assurance groupe
• Modification de la surface pour la partie de parcelle communale louée par ATC
• Informations diverses
• Le document intégral est disponible ci-après : CR du Conseil du 19 décembre 2019

Séance du 22 novembre 2019

• Tarifs des locations de salles au 1er janvier 2020
• Dissolution du Syndicat de voirie
• Subvention exceptionnelle pour le secours populaire français
• Tarifs du busage
• Étude d’impact et de travaux par rapport aux inondations
• Choix de l’architecte pour la conduite du chantier de l’extension de la boulangerie
• Acquisition du terrain à côté de l’école
• Rapport sur la qualité du service de l’eau et de l’assainissement
• Points divers : trafic routier, bâtiment Al’Fa Répit, boulangerie, fuite d’eau au bourg et amendes de police
• Le document intégral est disponible ci-après : CR du Conseil Municipal du 22 novembre 2019

Séance du 11 octobre 2019

• Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• Décision modificative n°2 du budget principal
• Subvention au CCAS
• Rénovation de l’éclairage public
• Déploiement de la vidéo-protection à la mairie et à la salle des sports
• Achat de panneaux lumineux
• Demande de subvention auprès de la région pour le financement d’une étude de danger
• Admission en non-valeur
• Arrêt de la régie photocopies
• Procédure de reprise de concessions pour le cimetière
• Numérotation pour le lotissement du Vinet et dénomination de la voie
• Voeu pour un référendum décisionnel concernant la réunification de la Bretagne
• Points divers : indemnité de conseil pour la comptable du trésor, syndicat d’eau, boulangerie, visite de restaurants scolaires, conseil municipal des enfants.
• Le document intégral est disponible ci-après : CR CM DU 11 OCTOBRE

Séance du 5 juillet 2019

• Décision modificative du budget assainissement
• Décision modificative du budget principal
• Admissions en non valeur au budget assainissement et au budget principal
• Cessions de terrains d’espace domicile vers la commune
• Désaffiliation de la commune d’Orvault du Centre de Gestion
• Nouveaux statuts du SYDELA
• Questions diverses
  • Boulangerie
  • Restaurant scolaire
  • Conduite d’eau d’Atlantic’eau
  • Point sur les affaires communautaires
  • Participation du conseil municipal des enfants au centenaire des sections UNC de Pont-Château

Consulter le CR DU CONSEIL DU 3 JUILLET

Séance du 5 juin 2019

• Validation du compte-rendu du 17 mai 2019

• Enfance/jeunesse :
  • Projet éducatif et pédagogique APS ALSH avec mention CAF et RGPD
  • Tarification APS ALSH et restaurant scolaire
  • Créneaux horaires APS ALSH
  • Règlements intérieurs APS ALSH, plan mercredi
  • Répartition des sièges au conseil communautaire

• Questions diverses

Consulter le compte-rendu ici

Séance du 17 mai 2019

• Validation du compte-rendu du 5 avril 2019

• Enfance/jeunesse :
  • Projet pédagogique et éducatif du mini-camp

• Associations :
  • Subventions aux associations

• Commerce:
  • Premiers loyers de la boulangerie

• Busage à l’entrée des habitations

• Travaux ADA’P 2019

• PAVC 2019

• Point à temps automatique

• Devis pour la couverture du local de stockage

• Lancement d’une consultation pour l’extension de la boulangerie

• Demande de subvention de CAF pour un véhicule à l’ALSH

• Rémunération des animateurs pendant le mini-camp et participation des familles

• Projet d’installation d’antenne téléphonique par l’opérateur ATC

• Nomination d’un référent RGPD

• Vœu sur les services publics

• Affaires diverses

Consulter le compte-rendu ici

Séance du 5 avril 2019

• Validation du compte-rendu du 8 mars

• Finances :
  • Vote des taux de contributions directes 2019
  • Budget primitif de la commune
  • Avance du budget principal vers le budget commerce
  • Subvention du Fond Régional de développement des communes
  • Créances éteintes des loyers pour le commerce de la supérette
  • Tarifs spécifiques pour les enfants relevant des services à la protection de l’enfance confiés à des assistants familiaux

• Signature du marché portant sur la révision du P.L.U.

• Création d’un columbarium de 16 cases

• Travaux Ad’Ap 2019

• Urbanisme :
  • Acquisition par préemption d’une partie de la parcelle AN 81
  • Reconnaissance d’une servitude de passage et d’une servitude de tréfonds sur la parcelle communale AM 38

• Tirage au sort des jurés d’assise

• Affaires diverses

Consulter le compte-rendu ici

Séance du 8 mars 2019

• Validation du compte-rendu du 27 décembre 2018