Séance du vendredi 22 décembre 2017

•  Validation du compte-rendu du 14 novembre 2017

• Travaux d’aménagement du bourg :
  • Approbation du marché de travaux
  • Convention relative à l’aménagement du CD 773 et demande de subvention pour la prise en charge de la couche de roulement par le Département
  • Demande de subvention au titre du Contrat de Territoire Régional, de la DETR 2018 et du DSIL GP

• Finances : DM N°2 de la commune

• Assainissement : rapport sur l’eau et l’assainissement 2016

• Personnel : condition du transfert d’un Compte Épargne Temps suite à une mutation

• Restaurant scolaire : précisions à apporter au règlement

• Projet Culturel de Territoire (PCT) : présentation et validation

• Immobilier :
  • Lotissement de la Pommeraie – rétrocession de la voirie : rectification erreur de superficie de la parcelle cédée
  • Catiho : prescription d’une enquête publique pour déclassement du Domaine Public

• Affaires diverses : voeux du Conseil Départemental concernant les mesures gouvernementales pour l’APL et les contrats aidés

• Etc …

Séance du mardi 14 novembre 2017

•  Validation du compte-rendu du 22 septembre 2017

• Conseil Municipal : remplacement d’un Conseiller Municipal
  • Réorganisation des attributions du bureau municipal
  • Nouvelle désignation de représentants du SIAEP et du SYDELA
  • Désignation d’un correspondant Défense et d’un correspondant Sécurité
  • Commission d’Appel d’offres : remplacement d’un membre suppléant

• EPCI :
  • Retrait de la Commission Syndicale de la Grande Brière Mottière du SBVB
  • Modifications des statuts du Syndicat Bassin Versant du Brivet
  • Modifications des statuts de la Communauté de Communes
  • Adhésion à l’office communautaire des sports de la Communauté de Communes et désignation des délégués

• Assainissement :
  • Marché de convention d’assistance technique : apporbation
  • Approbation des status de la SAEP (Syndicat d’Alimentation d’Eau Potable) et de l’adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Pontchâteau – St Gildas-des-Bois
  • Décision modificative n°2
  • Tarifs pour 2018

• Locations de salles : tarifs 2018

• Affaires diverses

 Séance du vendredi 22 septembre 2017

• Validation du compte-rendu du 30 juin 2017

• Finances
  • Subventions exceptionnelles
    • À l’ A.A.C.D. pour la mise en place de la foire-exposition
    • Solidarité aux victimes de l’ouragan IRMA

• Supérette : loyers à fixer pour la reprise

• Travaux d’aménagement du Bourg : présentation du projet d’aménagement finalisé

• Assainissement : constitution d’un groupement de commande avec Guenrouët pour l’appel pour la convention d’assistance technique

• Personnel : changement de prestataire pour l’assurance statutaire au 1er janvier 2018

• Communauté de Communes
  • GEMAPI : présentation du transfert de la compétence à la Communauté de Communes au 1er janvier 2018
  • Information sur la désignation des membres de la Commission Locale d’évaluation et de transfert des charges

• Affaires diverses
  • O.N.F. : Forêt de Bilais – gestion de la forêt et coupe de bois
  • Modification de l’accord de cession de terrain à Catiho
  • Etc …

Séance du vendredi 30 juin 2017

•  Désignation de 5 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants pour participer aux élections sénatoriales du 24 septembre 2017

• Validation du compte-rendu

• Finances
  • Budget de la Commune : décision modificative n°1
  • Budget de l’Assainissement : décision modificative n°1

• Enfance – Jeunesse :
  • Règlement de l’APS et de l’ALSH
  • Règlement du RS

• Affaires diverses :
  • Bungalow 2 des Pourprés : projet de règlement d’occupation et de gestion
  • …….

Séance du vendredi 12 mai 2017

• Validation du compte-rendu

• Tirage au sort des jurés d’assises pour 2018

• Finances

• Subvention 2017
• Admission en non-valeur

• Travaux d’aménagement du bourg – séquence 3 : lancement des travaux et demandes de subventions

• Personnel :
  •  Création de poste d’ASEM
  • Suppression poste d’adjoint technique 22,93 h par semaine

•  Enfance – jeunesse :
  • Tarifs du restaurant scolaire au 1er septembre 2017
  • Projet de règlement de l’APS et de l’ALSH

• Affaires diverses :

Séance du vendredi 7 avril 2017

Ordre du jour

• Validation du compte-rendu

• Finances

• Budgets primitifs 2017 :
  • Commune
  • Assainissement
  • Commerces

• Vote des taux de contributions directes pour 2017

• Indemnité des élus : selon l’indice brut terminal de la fonction publique à compter du 1er janvier 2017

• Rétrocession de la voirie du lotissement de la Pommeraie

• Affaires diverses :

• • Informations sur la vidéo protection
  • Etc

Séance du vendredi 10 mars 2017

Ordre du jour

• Validation du compte-rendu

• Finances

• Comptes de gestion et comptes administratifs 2016 :
  • Commune
  • Assainissement
  • Commerceset affectation des résultats

• Travaux : demande de subvention FSIL Grandes priorités pour

• • l’extension de l’accueil périscolaire
  • la rénovation thermique à l’école publique et à la salle de la Pommeraie

• Personnel : Actualisation de la liste des emplois communaux

• Ecole :
  • Participation 2017 pour les fournitures scolaires et le crédit culturel
  • Subvention 2017 pour le RASED
  • Demande de subvention de l’APE pour un projet de classe de neige

• Intercommunalité :

• PLUi : décision de transfert ou non de la compétence P.L.U. à la Communauté de Communes
• SYDELA : avenant à la convention pour groupement d’achat d’électricité

• Affaires diverses :
  • Tours de garde pour les élections présidentielles
  • Etc