Séance du mercredi 21 décembre 2016

Ordre du jour

• Validation du compte-rendu

• Finances

• Budget de la Commune : décision modificative n°2
• Budget de l’assainissement : décision modificative n°2
• Subvention à FDGDON pour la destruction des nids de frelons
• Demande de subvention UNC pour centenaire 14-18

• Personnel

• • Régime indemnitaire : RIFSEEP applicable au 1er janvier 2017
  • Modification d’horaire d’un poste d’adjoint d’animation

• Travaux AD’AP : délibération pour subvention du Ministère de l’Intérieur

• Conseil Municipal : règlement intérieur à adopter

• Intercommunalité :

• Communauté de Communes : nouveaux statuts à valider pour application de la loi NOTRE

• Affaires diverses

 Séance du vendredi 18 novembre 2016

Ordre du jour

• Validation du compte-rendu

• Travaux :

• Agrandissement de l’accueil périscolaire : validation du projet et demande de subvention au titre de la DETR 2017

• Finances :

• Taxe d’aménagement :  exonération des logements sociaux
• Rémunération des agents recenseurs
• Tarifs 2017 de l’assainissement
• Tarifs 2017 de location de salle

• Restaurant scolaire :

• Mise à jour du règlement

• Intercommunalité :

• Syndicat de voirie : rapport d’activités 2015
• SYDELA :

• Mise à disposition du patrimoine éclairage public
• Mise en place d’une borne de recharge pour véhicules électriques
• Transfert de compétence « Infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables »

• Poteaux incendie : renouvellement du contrat d’entretien

• Affaires diverses

 Séance du mercredi 28 septembre 2016

Ordre du jour

• Validation du compte-rendu

• Finances :

• Décision modificative n°1 du budget de la Commune
• Décision modificative n°1 du budget de l’Assainissement
• Admission en non valeur

• Travaux : point

• Aménagement de sécurité route des Moulins de Bilais
• Aménagement RD 773 (2ème séquence)
• Mise en place du City Stade

• Rétrocession de la voirie et des parties communes du lotissement de la Pommeraie

• Rapport 2015 de l’eau et de l’assainissement

• Agence Postale : convention pour la mise en place d’une tablette tactile

• Affaires diverses :

• Restaurant scolaire : modification du règlement du service
• Etc

Séance du vendredi 24 juin 2016

Ordre du jour

• Validation du compte-rendu

• Urbanisme :

• Avis sur le PLU de Sainte Anne sur Brivet
• Déclaration préalable/Clôture : proposition d’instruction par la Commune

• Personnel : création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe à temps complet

• Travaux – suivi :

• Aménagement du Bourg
• Aménagement de la route des Moulins de Bilais

• Restaurant scolaire : nouvelle organisation pour la rentrée de septembre

• Demande de subvention exceptionnelle du Twirling de Missillac

• Constitution d’une commission extra-communale lien social

• Affaires diverses

Séance du vendredi 13 mai 2016

Ordre du jour

• Tirage au sort des jurés d’assises pour 2017

• Finances :

• Vote des subventions aux associations pour 2016
• Tarifs au 1er septembre 2016 du Restaurant scolaire, de l’Accueil périscolaire et de l’ALSH

• Travaux :

• Assainissement :

• Renouvellement de la Convention d’assistance technique
• Suivi des travaux de la station

• Aménagement du bourg : point sur les travaux et subvention DETR 2016

• Travaux de voirie :

• Résultat de la consultation PAVC 2016
• Réunion publique pour aménagement route des Moulins de Bilais

• Affaires diverses

Séance du vendredi 1er avril 2016

Ordre du jour

• Finances :

• • Budgets primitifs 2016 :

• Commune
• Assainissement
• Commerce

• • Vote des taux des contributions directes pour 2016

• Demandes de subvention :

• • Amendes de police 2015 : aménagement Rte des Moulins de Bilais
  • Réserve parlementaire : projet de City Stade

• Affaires diverses :

• Présentation du projet de construction d’Al’Fa Répit
• Etc…

 

Séance du vendredi 26 février 2016

Ordre du jour

• Finances :

• • Comptes de gestion et comptes administratifs 2015 et affectation des résultats des budgets :

• Commune
• Assainissement
• Commerce

• • Clôture du budget Lotissement La Guillerie au 31/12/2014
  • Vote du montant des crédits fournitures scolaires, du crédit culturel pour les enfants de l’école et de la subvention RASED pour 2016
  • Demande de subvention pour les travaux d’accessibilité (AD’AP)

• Foncier :
  • Acquisition des terrains AM 41 et AM 42 Rue de la Vallée du Bourg

• Personnel :
  • Création d’un poste d’animateur 28h par semaine au 1er mai 2016

• Affaires diverses.