Séance du Mercredi 16 décembre 2015

Ordre du jour

• Conseil municipal :
  • Constitution de la Commission d’appel d’offres et d’ouverture des plis
  • Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
  • Attribution d’un concession au columbarium
• Finances :
  • Demande de DETR 2016
  • Tarif 2016 de l’assainissement
  • Tarif 2016 des locations de salle
  • Demande de participation aux fournitures scolaires Ecole St-Joseph St Gildas des Bois pour les enfants de Drefféac
  • Indemnité de conseil au receveur municipal
• Bâtiments :
  • Validation du diagnostic AD’AP
• EPCI :
  • Syndicat de voirie : rapport annuel 2014
• Affaires diverses.

Séance du Vendredi 27 novembre 2015

Ordre du jour

• Conseil municipal :
  • Bureau municipal : attribution de ses membres (pour info)
  • Mise en place des commissions
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Fixation des indemnités des élus
  • Désignation des membres du CCAS
  • Désignation des délégués aux structures de coopération intercommunale
  • Désignation d’un correspondant défense et d’un correspondant sécurité
  • Formation des élus
• Finances :
  • Décision modificative n°2 – Budget commerce et budget Commune
  • Demande de subvention exceptionnelle APE pour installation d’un billodrome
• EPCI :
  • SYDELA : modification des statuts
  • Syndicat de voirie : position de la Commune sur la dissolution
• Affaires diverses.

 

Séance du Vendredi 16 octobre 2015

Ordre du jour

• Finance décisions modificatives
• Budget de la commune
• Budget de l’assainissement
• Budget commerce
• Assainissement
• Rapport sur l’eau et l’assainissement 2014
• Temps de travail des agents communaux pour le service assainissement
• Remplacement du Maire
• Indemnité de fonctions au 1er adjoint
• Suivi des dossier en cours
• Aménagement du bourg : réfection de l’aqueduc
• Lotissement de la Pommeraie : travaux de finition
• Salon de coiffure : projet de salon d’esthéticienne
• AD’AP (agenda d’accessibilité des bâtiments publics) : présentation de la phase 1
• Schéma de mutualisation
• Affaires diverses

Séance du Vendredi 4 septembre 2015

Ordre du jour

• Intercommunalité (E.P.C.I.)
  • Communauté de Communes : nouvelle composition du conseil communautaire
  • Syndicat du Bassin Versant du Brivet : adhésion de la Ville de St-Nazaire
• Travaux d’aménagement du Bourg :
  • Convention de gestion et d’entretien avec le Conseil Départemental
• Finances :
  • Budget commerce : incorporation d’autres commerces
  • Admissions en non-valeur
  • Demandes de subvention
• Affaires diverses.

­­

Séance du Vendredi 19 juin 2015

Ordre du jour

• Tirage au sort des jurés d’assises pour 2016 (3 pers. supplémentaires)
• Travaux d’aménagement du Bourg :
  • Approbation du projet, lancement de la consultation et autorisation de signature des marchés
  • Demande de subvention au Conseil Départemental
• Intercommunalité (E.P.C.I.)
  • Convention pour l’instruction du droit des sols
  • Fonds de péréquation intercommunale (FPIC) 2015
  • Modification des statuts du Syndicat Bassin Versant du Brivet
• Enfance Jeunesse :
  • Tarifs applicables à la rentrée de septembre 2015 pour les services (accueil périscolaire, accueil de loisirs et Restaurant scolaire)
• Personnel : emplois effectuant des heures supplémentaires et complémentaires
• Finances :
  • Assainissement : Réalisation emprunt 150 000 €
  • Admission en non-valeur
• Affaires diverses :
  • TAP : perspective de rentrée
  • Projet Al’fa Répit
  • Etc….

 

Séance du Mercredi 29 avril 2015

Ordre du jour

• Tirage au sort des jurés d’assises pour 2016
• Finances :
  • Attributions des subventions 2015 aux associations
  • Résultat de la consultation pour la fourniture des repas au R.S. pour la rentrée 2015
  • Résultat de la consultation pour le PAVC 2015
  • Autres opérations de voirie : demande de subvention
• Communauté de Communes du Pays de Pontchâteau–St Gildas des Bois : modification des statuts
• T.A.P. : convention de mise à disposition d’un salarié de l’ABC3 Rivières
• Assainissement : prolongation de la convention d’assistance technique
• Affaires diverses :
  • Points sur les travaux en cours :
    • Assainissement : La Pilais, station du Bourg, curage des boues,
    • Travaux de sécurité à Coiffy

 

­Séance du Vendredi 27 mars 2015

Ordre du jour

• Finances :
  • Budgets primitifs 2015
    • Commune
    • Assainissement
    • Commerce
  • Vote des taux des contributions directes pour 2015
  • Admission en non valeur
• Groupement d’achat de l’électricité : adhésion au SYDELA
• Convention pour les compteurs communicants GRDF
• Affaires diverses

 

­Séance du Vendredi 27 février 2015

 Ordre du jour

• Finances :
  • Comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des résultats des budgets de
    • Commune
    • Assainissement
    • Lotissement La Guillerie
    • Commerce
  • Vote des crédits pour les fournitures scolaires, le crédit culturel et la subvention RASED pour 2015
  • Taxe d’aménagement : exonérations facultatives
• Baux commerciaux :
  • ID COIF 8 Place de l’Eglise
  • PROXI : 35 Grande Rue
  • KTE : 9 Place de l’Eglise
• Personnel : création poste Rédacteur principal 2ème classe
• Établissements recevant du public (ERP) : groupement de commande pour l’établissement du diagnostic d’accessibilité
• Groupement d’achat du gaz : adhésion au SYDELA
• Projet parc éolien Quilly-Guenrouët : avis du Conseil Municipal
• Affaires diverses :
  • FDGDON :
    • Lutte collective contre les corvidés : demande de participation
    • Lutte contre les frelons asiatiques
  • Permanences/élections
  • Etc