Séance du vendredi 17 décembre 2021
Séance du vendredi 19 novembre 2021
Séance du mercredi 8 septembre 2021
Ordre du jour
- Taux d’exonération de la taxe sur le foncier bâti
- Demande de mécénat pour une participation au 4L Trophy
- Demande de subvention de l’école de St Joseph de Pontchâteau
- Destination des coupes de bois pour l’exercice 2022
- Location des minibus de l’ALSH
- Proposition de mise en place d’une amende pour non restitution de clé
- Transfert de la compétence optionnelle « investissement et maintenance en éclairage public » au Sydela
- Proposition de vente de parcelle à la commune au Pré des Levées
- Modification de la garantie capital décès du contrat de groupe Assurances statutaires Sofaxis
- Avis de principe sur la vente de logements sociaux à la Guillerie
- Points divers
Télécharger le compte-rendu ci-après CR du Conseil 8 SEPTEMBRE 2021
Séance du Vendredi 2 juillet 2021
Ordre du jour
- Décision modificative n°1 du budget principal
- Garantie d’emprunt pour la Nantaise d’Habitation
- Tarifs pour les locations de salles
- Tarifs pour les nouveaux caveaux du cimetière
- Modification du règlement du cimetière
- Chiffrage du projet de restaurant scolaire
- Adhésion au service du conseil en économie partagé du SYDELA
- Réalisation d’un boviduc pour une exploitation agricole
- Points divers
Télécharger le compte-rendu ci-après CR du conseil du 2 juillet 2021
Séance du Vendredi 28 mai 2021
Ordre du jour
- Tarifs pour la sortie au futuroscope
- Tarifs pour le restaurant scolaire
- Convention sur le réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficultés entre les communes de la circonscription de Pontchâteau (RASED)
- Subventions aux associations
- Subvention au CCAS
- Demande de subvention au titre des amendes de police
- Reconnaissance en créances éteintes
- Convention d’occupation précaire du logement d’urgence
- Implantation d’une antenne Free à la gare
- Mise à disposition d’un agent au centre de secours de St Gildas
- Tirage des jurés d’assise
- Informations diverses
Télécharger le compte-rendu CR DU CM DU 28 MAI 2021
Séance du Vendredi 9 avril 2021
Ordre du jour
- Vote des taux d’imposition
- Budget primitif commerce
- Budget primitif principal
- Reconnaissance en créances éteintes
- Demande de subvention au Conseil régional pour un arbre une naissance
- Remise de loyers pour le nouveau confinement
- Choix sur l’implantation d’éoliennes à Drefféac
- Achat d’une parcelle de terrain par la commune
- Transfert de la compétence mobilité à la communauté de communes
- Demandes dérogatoires de busage
Télécharger le compte-rendu CR du Conseil du 9 avril 2021
Séance du Vendredi 19 février 2021
Ordre du jour
- Finances
- comptes de gestion et comptes administratifs 2020
- Affectation du résultat
- Aides 2021 à l’école publique de l’arbre enchanté
- Indemnité des élus locaux
- exonération de loyers pour l’association Body’s Spirit
- Foncier
- Échange de terrains en centre bourg
- Ressources humaines
- Création d’un emploi temporaire dans le cadre d’un contrat de projet
- Prolongation de l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire
- Affaires diverses
- Modification des statuts du Sydela
- modification du règlement du conseil municipal des enfants
- création d’un club de football
- divagation de chats
- choix d’un cabinet pour l’assistance à maîtrise d’œuvre pour la création d’un restaurant scolaire
Télécharger le compte-rendu CR du Conseil du 19 février 2021