Séance du vendredi 8 novembre 2013
Ordre du jour
- Finances :
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- Décision Modificative N°1 sur budgets de la Commune et du Lotiss. La Guillerie
- Tarifs des locations de salles
- Tarifs de l’assainissement
- Autres tarifs
- Travaux
- Aménagement du Bourg : avenant n°2
- Construction de la station du Bourg : Approbation du projet et demandes de subvention
- Foncier
- Modalités de portage du projet d’acquisition de l’immeuble 4 place de l’Eglise
- Cession de la Bibliothèque à la COM-COM
- Espace réservé n°15 route des Moulins de Bilais
- Convention pour desserte eau, électricité et téléphone ZA 209 au 31 rue Clos Merçais
- Intercommunalité :
- Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) : adhésion de Lavau et Campbon
- Rapport 2012 du Syndicat de voirie
- Affaires diverses
- Travaux pour salon de coiffure
- Emploi aidé pour les services techniques 2 jours par semaine
- Etc ……
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Séance du 20 septembre 2013
Ordre du jour
- Travaux :
- Suivi des travaux engagés : Assainissement – voirie et aménagement du Bourg – La Guillerie
- Extension du groupe scolaire : résultat de la consultation et autorisation de signatures des marchés
- Acquisition foncière en centre bourg
- Intercommunalité :
- Rapport sur l’eau et l’assainissement 2012
- Modification des statuts du SIAEP
- Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) : adhésion de St-Joachim et Sévérac
- COM-COM : convention de gestion pour l’entretien des sentiers de randonnée
- Personnel
- Modification délibération du 04 juillet 2013 /poste d’Adjoint technique 17h30 par semaine
- Affaires diverses
- Location de salle à l’association Al’fa Répit
- etc
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Séance du 4 juillet 2013
Ordre du jour
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- Travaux
- Extension du groupe scolaire
- Appel d’offres : autorisation de signatures des marchés
- Demande de subvention au Conseil Général
- Assainissement
- Suivi des travaux
- Consultation pour maîtrise d’œuvre Station du Bourg
- Avenants au lot n° 1 Travaux généraux Station de la Pilais
- Extension du groupe scolaire
- Services Enfance : tarifs au 1er septembre 2013
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- Accueil périscolaire
- Accueil de loisirs
- Restaurant scolaire
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- Bâtiments commerciaux :
- Boulangerie : fixation du montant du loyer
- Supérette : proposition de climatisation
- Foncier
- Propriété 4 Place de l’Eglise : suite à donner après l’évaluation domaniale
- Personnel
- Création d’un poste d’ASEM 1ère classe au 1er septembre 2013
- Affaires diverses
- Travaux
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Séance du 24 mai 2013
Ordre du jour
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- Jurés d’assises : tirage au sort pour la liste préparatoire de 2014
- Finances : attributions des subventions pour 2013
- Travaux et projets en cours :
- suivi des travaux et projets en cours
- PAVC : marché 2013
- Rénovation de l’éclairage public
- Construction d’un préau au four de Catiho
- Alarme à la salle polyvalente
- Acquisitions diverses
- Illuminations de Noël (choix du prestataire)
- Jeu pour l’accueil périscolaire (choix du prestataire)
- Affaires diverses
- Travaux 2013 du SBVB sur la Commune
- etc…
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Séance du 27 mars 2013
Ordre du jour
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- Finances :
- Budgets primitifs 2013 :
- Commune
- Assainissement
- Lotissement La Guillerie
- Vote des taux des contributions directes pour 2013
- Budgets primitifs 2013 :
- Foncier :
- Acquisition de la Boulangerie et modalités du futur bail commercial
- Achats des terrains pour la future station d’épuration du Bourg et pour la station de relèvement du Rossignol
- Prix de vente des terrains restants du lotissement La Guillerie
- Levée de l’emplacement réservé n°18 à Catiho et classement des parcelles C 1537
- et 1540 dans le Domaine Public
- Classement de la voie allant vers le pylône en Chemin Rural (au lieu-dit Mare de Bilais)
- Vente de la propriété 4 place de l’Eglise
- Travaux :
- Assainissement : contrôle du réseau Eaux Usées de Bilais à la route des Vignauds :avenant au marché
- Communauté de Communes
- Détermination de la composition de la nouvelle assemblée communautaire de 2014
- Fonds de concours de la COM-COM
- Affaires diverses
- Contrat pour les vêtements professionnels au service technique
- Acquisition d’un ruisseau à la Bresse de My
- …..
- Finances :
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Séance du 7 mars 2013
Ordre du jour
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- vente du bâtiment pour boulangerie : positionnement de la collectivité.
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Séance du 1er mars 2013
Ordre du jour
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- Finances :
- Comptes administratifs et compte de gestion 2012 :
- Commune
- Assainissement
- Lotissement La Guillerie
- Fournitures scolaires, crédit culturel et subvention RASED pour 2013
- Comptes administratifs et compte de gestion 2012 :
- Travaux :
- Extension du groupe scolaire : présentation de l’avant projet et dossier de demandes de subvention
- Supérette : avenant au marché électricité
- Implication de la Commune pour l’ouverture de la boulangerie
- Personnel :
- Taux de promotion pour avancement de grade
- Affaires diverses
- Etc…
- Finances :
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Séance du 1er février 2013
Ordre du jour
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- Travaux :
- Programme d’extension de l’école et choix d’un architecte
- Assainissement / construction du réseau à Catiho : demandes de subvention
- Personnel :
- Création et modification de postes
- Modification du régime indemnitaire
- Convention d’organisation de commission de sélection professionnelle par le Centre de Gestion
- Bâtiment :
- Location Body’s Spirit : durée du bail de droit commun
- Convention d’occupation de la Salle de la Pommeraie par Al’fa Répit
- Travaux pour liaison piétonne près d’Al’fa Répit
- Finances :
- Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets de la Commune et de l’Assainissement
- Affaires diverses
- Bâtiment commercial
- Etc…..
- Travaux :
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