Séance du 25 novembre 2011

Ordre du jour – Télécharger le compte-rendu ici

• Finances
  • fixation du taux de la taxe d’aménagement (en remplacement de la Taxe Locale d’Equipement)
  • Assainissement : décisison modificative n°2
  • Demande d’emprunt pour la Commune et l’Assainissement
• Travaux
  • Rénovation de la salle des sports : validation de l’avant projet définitif
• Recensement de la population
  • Rémunération des agents recenseurs
• Enfance Jeunesse
  • Périodes d’ouverture de l’accueil de loisirs en 2012
• Affaires diverses
  • Tarif de vente de bois
  • Rapport 2010 du Syndicat de voirie
  • etc…

Séance du 28 octobre 2011 – Télécharger le compte rendu ici

Ordre du jour :

• Finances
  • Commune : décisison modificative n°1
  • Assainissement : décisison modificative n°1
  • Z.A. : décisison modificative N°1
  • Tarifs 2012 : locations de salles, busage, assainissement.
• Assainissement
  • Résultat de l’appel d’offres pour les travaux de construction de la station de la Pilais et du réseau de Bilais à Catiho : autorisation de signature des marchés.
• Aménagement de la traversée de l’agglomération
  • Validation des trois séquences de l’étude globale
  • Projet détaillé aux abords des commerces (séquence 3)
  • Demande de subvention pour cette 1ère tranche de travaux
• Affaires diverses
  • Projet d’itinéraires de randonnée pédestres
  • etc…

Séance du 30 septembre 2011 – Télécharger le compte-rendu ici

Ordre du jour :

• Travaux de bâtiments
  • Construction du bâtiment commercial (supérette) : demande de subvention exceptionnelle
  • Aménagement du Bourg : suivi de l’étude en cours
  • Rénovation de la salle des sports : demande de subvention au Conseil Général
• Assainissement
  • Acquisition de terrains pour la station de La Pilais et les stations de relèvements
  • Suivi des dossiers
  • Rapport sur l’eau et l’assainissement 2010
• Règlement de location des salles
• Affaires diverses :
  • Affiliation du Syndicat de l’aéroport de Notre Dame des Landes au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
  • Etc …….

Séance du 8 juillet 2011 – Télécharger le compte rendu : ici

Ordre du jour :

• Bâtiment : approbation du marché bâtiment commercial (supérette)
• Assainissement : convention d’assistance technique
• Intercommunalité :
  • Modification des statuts du SYDELA
  • Modification des statuts du SMAHBB
  • Communauté de Communes : désignation de délégués du Centre Intercommunal des Impôts directs (CIID)
  • Examen du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
• Foncier
  • Convention de servitudes Rue de la Grotte parcelle A 821
  • Espace réservé n°1 Impasse du Perrais
• Affaires diverses
  • Aménagement de l’arrière de la bibliothèque intercommunale
  • etc…

Séance du 17 juin 2011 – Télécharger le compte rendu : ici

Ordre du jour :

1ère partie

• désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 25 septembre 2011 (arrêté préfectoral du 30 mai 2011)

2ème partie

• Tirage au sort des jurés d’assises
• Finances :
  • Attribution des subventions aux associations
  • Décisions modificative n° 1/Budgets ZA Les Pontereaux et La Guillerie
• Assainissement des villages de Catiho à Bilais : demande de subvention au titre du Contrat de Territoire
• Aménagement de sécurité – traversée du bourg : résultat de la consultation pour maîtrise d’oeuvre
• PAVC 2011 : résultat de la consultation pour info
• Restaurant scolaire : choix du fournisseur pour la rentrée de septembre 2011 et Tarifs des repas
• Acquisitions foncières
  • AB 506 Grande Rue
  • ZD 24 Le Vinet
  • ZA 555-558 Chemin de l’Impasse du Perrais
• Bâtiments
  • Salle de sports : programme des travaux et consultation pour maîtrise d’oeure et étude/charpente
  • Annexe à l’atelier municipal : choix de l’entreprise
• Affaires diverses :
  • Landes de Bilais : demande de classement en réserve naturelle régionale
  • etc….

Séance du 22 avril 2011 – Télécharger le compte rendu : ici

Ordre du jour :

• Finances
  • Budgets primitifs 2011
    • Commune
    • Assainissement
    • Lotissement Z.A. Les Pontereaux
    • Lotissement La Guillerie
  • Admission en non-valeur
  • Tarif du busage
• Travaux
  • Voirie
    • Programme 2011 et demande de subvention
    • Approbation du Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics
  • Assainissement :
    • Résultat de la consultation pour le recrutement d’un cabinet de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une station et du réseau de Bilais à Catiho
    • Demandes de subventions
  • Aménagement de sécurité – traversée du bourg : résultat de la consultation pour maîtrise d’oeuvre
• Affaires diverses :
  • Désignation de délégués au nouvel Office de Tourisme
  • Affiliation au CDG 44 du Syndicat mixte pour l’aménagement du Bassin versant de l’Isac
  • etc…

Séance du 25 février 2011 – Télécharger le compte rendu : ici

Ordre du jour :

• Finances
  • Comptes administratifs et comptes de gestion
    • Commune
    • Assainissement
    • Lotissement Z.A. Les Pontereaux
    • Lotissement La Guillerie
  • Fournitures scolaires, crédit culturel et subvention RASED pour 2011
  • Autorisation de dépenses d’investissement (25  %) avant vote du budget
• Dossiers en cours
  • Assainissement
    • Réhabilisation du réseau : consultation des entreprises
    • Programme futur et consultation pour maîtrise d’oeuvre
  • Bâtiment commercial : consultation des entreprises
  • Aménagement de sécurité – traversée du bourg : pré-diagnostic et consultation pour maîtrise d’oeuvre
• Foncier
  • Convention de servitudes pour eaux pluviales rue de la Grotte
  • Instauration d’une participation pour non réalisation d’aires de stationnement
  • Avis sur travaux du CREZH et curage du réseau tertiaire du marais du Brivet
• Affaires diverses
  • Proposition d’adhésion à Achats publics 44 pour publication marchés < à 90 000 €
  • Demande de subvention /Commune de Démette au Sénégal
  • Nouvelle dénomination de l’impasse de la Pommeraie
  • Etc …….