conseils municipaux 2010

Séance du vendredi 10 décembre 2010

Télécharger le compte-rendu CRCM 10 déc.2010

Ordre du jour :

Tarifs 2011
- Locations de salles
- Concessions au cimetière et au columbarium
- Busage
- Assainissement
- Accueils périscolaire et de loisirs
Implantation commerciale :
- Permis de construire
- Acquisition du terrain de Mme Courtel
- Cession de terrain pour l’implantation de la boulangerie
Foncier
- PVR Ardignon : acquisition de terrains
- Acquisition du terrain emplacement réservé n°16
- Vente du terrain lotissement des Trois Roches soumis à la TVA
Voirie – Sécurité :
- Consultation pour aménagement de sécurité sur le CD 773
- Renouvellement de la convention ATESAT
- Actualisation de la longueur de la voirie communale
- Fin du contrat Clear Channel/panneaux d’affichage
Assainissement
- Dossiers d’incidences Loi sur l’Eau pour la construction des stations d’épuration
- Rapport 2009 sur l’Eau et l’Assainissement
Intercommunalité :
- Rapport 2009 du Syndicat de voirie
- Communauté de Communes : révision de l’attribution de compensation
Enfance Jeunesse : autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse 2010/2013
Affaires diverses :
- Demande de subvention exceptionnelle de l’ABC3R
- Acquisition d’un four pour la cuisine de la salle polyvalente
- Etc …….

– Télécharger CRCM du 1er oct 2010

Ordre du jour :

Assainissement :
- Suivi du dossier et consultation pour la maîtrise d’oeuvre des travaux de réhabilisation du réseau
Implantation commerciale :
- Validation du projet architectural et du plan de circulation
- Demandes de subventions
Enfance-Jeunesse
- Ecole : situation de rentrée et demande de crédits supplémentaires/ouverture de classes (consulter le diaporama)
- Accueil de loisirs et Restaurant Scolaire : création de poste
Finances : Décisions modificatives/Commune, Assainissement, Z.A. Les Pontereaux
Sécurité : aménagements ponctuels pour le respect des limitations de vitesse
Affaires diverses :
- Convention pour le service de Téléassistance
- S.I.AE¨P. : mise à disposition des biens communaux
- Demande d’ouverture supplémentaire de l’agence postale
- Urbanisme : vente d’une parcelle attenante à une propriété communale
- Inventaire des zones humides : composition de la commission
- etc…

– Télécharger CRCM 2 JUILLET 2010

Ordre du jour :

Assainissement :
- Approbation du diagnostic
- Présentation des incidences et du schéma directeur
- Planning pour l’élaboration du dossier Loi sur l’Eau
Implantation commerciale :
- Validation du site et de l’avant-projet
Affaires diverses

– Télécharger CRCM 28 MAI 2010

Ordre du jour :

Tirage au sort des jurés d’assises
Attributions des subventions aux associations
Assainissement : Réhabilitation du réseau suite aux mesures nappes hautes :
- dossier de consultation
Aménagement commercial : avant-projet + acquisition du terrain
Aménagements de sécurité :
- Carrefour Grande Rue/rue du Clos Martin
- Espace commercial
- Abords école / rond-point
Affaires scolaires et parascolaires
- Acquisition d’un modulaire et demande de subvention
- Demande de subvention pour matériel informatique (R.R.E.)
- Restaurant scolaire :
  - -Fonctionnement pour la rentrée
  - -Tarifs
- ALSH : perspectives d’ouverture pour 2010
Foncier
- Acquisition terrain RIAUD pour aménagement de sécurité
- Acquisition des jardins de Coiffy
- Ardignon : acquisition de terrains
- Règlementation de la circulation sur le CR N° 4 d’Ardignon
Cimetière et columbarium : mise à jour du règlement
Taxi : avis pour nouvelle demande d’autorisation d’exploitation
Affaires diverses :
- Modulaire aux Pourprés : degrés d’aménagement – Demande de subvention CAF
- Modalités de location de salles pendant la période scolaire
- PAVC 2010 : Résultat de la consultation pour information

– Télécharger CRCM 26 mars 2010

Ordre du jour :

Budgets primitifs 2010
- Commune
  - Fonctionnement
    - Vote des taux des contributions directes
  - Investissement
    - PVR Chemin d’Ardignon
    - Programme des travaux de voirie 2010 et demande de subvention
    - Aménagements de sécurité
    - Aménagement de la zone commerciale
    - Acquisition d’un modulaire pour l’école
- Assainissement
  - Révision des tarifs pour 2010
- Lotissement la Guillerie
- Lotissement Z.A. Les Pontereaux
  - Vente du reliquat de terrains à la Communauté de Communes
Landes de Bilais : demande de renouvellement du contrat Espaces Naturels Sensibles
Personnel : institution du temps partiel et fixation des modalités
Communauté de communes : désignation de deux délégués pour la constitution de la commission des attributions de compensation
Affaires diverses.

Ordre du jour :

Comptes Administratifs et comptes de gestion 2009 – Affectation des résultats
- Commune
- Assainissement
- Lotissement la Guillerie
- Lotissement Z.A. Les Pontereaux
Assainissement
- Demande de subvention DGE pour réhabilitation du réseau
Bâtiment commercial
- Choix de l’architecte
Ecole
- Crédits 2010 pour les fournitures scolaires, le crédit culturel et le RASED
Espace Domicile
- Demande de garantie d’emprunts pour le projet de logements locatifs au Clos Merçais
Affaires diverses
- Jardins de Coiffy : proposition d’acquisition d’une parcelle
- Etc…

Ordre du jour :

Assainissement
- Résultats de la consultation pour le secteur de Bilais à Catiho
- Validation de la solution retenue pour le secteur
- Avancement de l’étude sur l’état du réseau
Voirie : Désignation de délégués au Syndicat de voirie du canton de St-Nicolas de Redon et limitrophes
Implantation commerciale : Consultation de cabinets d’architectes pour avant-projet
Schéma Départemental d’accueil des gens du voyage : avis
Aide aux sinistrés d’Haïti
Affaires diverses :
- Sécurité aux abords de l’école, Etc….