Séance du vendredi 23 janvier 2009 – Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Foncier
  • Lotissement du Clos Neuf : rétrocession à la commune des espaces et équipements publics
  • Acquisition rue du Clos Merçais : prise en charge main-levée d’hypothèque
  • Résidence de la Guillerie : acquisition parcelle de 20 m² à Espace Domicile
  • Acquisition propriété Cléro : prise en charge de différents diagnostics
  • Bail de la parcelle ZD 92 – Le Souchet
• Etudes d’assainissement – Dossier loi sur l’eau : demande de subventions
• Projet voirie/sécurité en centre Bourg
• Contrat de Territoire 2009-2011 et 2012-2014 : projets
• Personnel : modification d’horaires du poste d’adjoint d’animation 2ème classe
• Bâtiments :
  • Avenants au marché Extension du groupe scolaire pour vide-sanitaire et travaux de démolition du mur
  • Suivi des travaux en cours
  • Convention Accueil de Loisirs Sans Hébergement avec la CAF
• Finances : autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget
• Affaires diverses :
  • Environnement – cimetière : parking et déplacement du monument aux morts
  • Acquisition d’un modulaire : objectif
  • Tarif de vente de la terre végétale … Etc

Séance du vendredi 27 février 2009 – Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Finances
  • Compte administratifs et comptes de gestion 2008
  • Commune
  • Assainissement
  • Lotissement de la Guillerie
  • Lotissement ZA les Pontereaux
  • Remboursement FCTVA 2008 : autorisation signature convention
• Projet voirie/ sécurité en centre bourg :
  • Présentation de l’avant projet et du plan de financement
  • Demande de subvention : D.G.E., …
• Assainissement : étude/dossier loi sur l’eau : choix du bureau d’études
• Ecole : Fournitures scolaires et crédit culturel 2009
• Foncier : Lotissement du Clos Neuf – Rétrocession à la commune des espaces et des équipements publics
• Affaires diverses :
  • Remboursement consommation électricité pour éclairage public autour église
  • Création d’un site internet
  • Demande de subvention
  • Rémunération de stagiaires BAFA
  • Devis pour main courante aux Landes de Bilais

Séance du vendredi 27 mars 2009 – Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Finances :
  • Budgets primitifs 2009
  • Commune
  • Assainissement
  • Lotissement La Guillerie
  • Lotissement ZA les Pontereaux
  • Vote des taux des contributions directes
• Voirie :
  • Programme des travaux de voirie 2009 (PAVC)
  • Demande de subvention PAVC
  • Adhésion au Syndicat de voirie du canton de St Nicolas de Redon
  • Contrat de Restauration et d’Entretien des Zones Humides (CREZH) : délégation du maître d’ouvrage
• Foncier :
  • Lotissement la Guillerie : autorisation de vente de lots
  • Landes de Bilais : délibération modificative pour l’acquisition des parcelles ZK 51 et 53
• Affaires diverses

Séance du vendredi 15 mai 2009 – Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Tirage au sort des jurés d’assises
• Affaires scolaires – Equipement informatique
  • Projet école numérique rurale
• Travaux et aménagements
  • Avenants pour extension de l’école et bâtiment Al’fa Répit
  • Lotiss. La Guillerie –voirie : aménagement des entrées non closes
  • Entretien du terrain de football
  • Jeux pour enfants sur espace public
• Finances
  • Attribution de subventions aux associations
  • Budget communal – décision modificative n°1
• Adhésion au Syndicat de voirie de St Nicolas de Redon
• CREZH (Contrat de Restauration et d’Entretien des Zones Humides)
  • Délégation du maître d’ouvrage
• Affaires diverses
  • Site internet de la Commune
  • Clôture de l’espace vert de Coiffy
  • Extension réseau d’eau à la Clémençais : convention

Séance du vendredi 26 juin 2009 – Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Foncier
  • Revente de l’immeuble Cléro 23 Grande Rue : surface et prix à définir
  • Espace Domicile : projet de logements sociaux dans le lotissement du Clos Merçais : demande d’exonération de la T.L.E.
  • Local Al’fa Répit 13 Place de l’église : révision du loyer au 1er juillet 2009
• Enfance jeunesse : restaurant scolaire : Tarifs de fonctionnement
• Voirie PAVC 2009
  • Résultats de l’appel d’offres
  • Détail du programme des travaux
• Jurés d’assises : tirage au sort d’une personne
• Personnel : création de poste pour avancement de grade
  • ATSEM principal 2ème classe
  • ATSEM 1ère classe
• Défibrilateur : information sur l’avancement du dossier
• Affaires diverses :
  • Assainissement – Etudes : compte rendu réunion du 17 juin
  • SMAHBB : avis de réunion le 8 juillet

Séance du vendredi 18 septembre 2009 – Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Batiments – Travaux
  • Extension du groupe scolaire : avenants au marché
  • Bibliothèque : projet communautaire (pour information)
  • Bail commercial LMP Coiffure : transfert à Id Coiff
• Eau et assainissement
  • Rapport sur l’Eau et l’Assainissement 2008
  • Assainissement – Etudes préalables au dossier Loi sur l’Eau : suivi de l’étude en cours
  • Sage et Contrat Régional de Bassin Versant
• Foncier
  • Cession de terrain (170 m²) au Jaunais
  • Acquisition de l’emplacement réservé des Consorts Guihard à Catiho
• Voirie
  • Suivi des travaux
  • Endommagement du Pont de la Crôle : travaux de réfection
  • Elaboration d’un plan de mise en accessibilité : groupement de commande avec la Communauté de Communes
• Affaires diverses
  • Demande de crédits supplémentaires pour les fournitures scolaires pour 23 nouveaux élèves
  • Fonctionnement du Restaurant scolaire
  • Privatisation de la Poste, etc…

Séance du Vendredi 20 novembre 2009 – Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Finances
  • Commune : décision modificative n° 2
  • Lotisseemnt La Guillerie : décision modificative
  • Emprunt 2009 de la Commune
• Travaux d’extention de l’école : avenants
• Tarifs 2010 : révision
  • Locations de salles
  • Accueil de loisirs
  • Accueil périscolaire
• Enfance/jeunesse
  • Restaurant scolaire : fonctionnement – modification du règlement
  • Accueil de loisirs : bilan et perspectives
• Contrat CAE passerelle
• Syndicat mixte des transports scolaires : dissolution au 31 décembre 2009
• Vente de terrain au lotissement des Trois Roches
• Affaires diverses
  • Cession de terrain à Catiho
  • Réunion publique pour projet déviation CD 773
  • Projet de loi/suppression taxe professionnelle