Séance du vendredi 15 février 2008 – Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour  :

• Finances
  • Comptes administratifs et comptes de gestion 2007
  • Autorisation de dépenses d’investissement
• Bâtiments
  • Extension du groupe scolaire
  • Extension et mise aux normes du bâtiment Al’Fa Répit
  • Espace Domicile, construction de 6 logements Impasse de la Pommeraie
• Acquisitions foncières et ventes
  • Accès Lotissement la Guillerie
  • Espace réservé pour accès au Clos Neuf
  • Parcelles boisées aux Landes de Bilais
  • Vente de terrain dans la Zone d’Activités
  • Lotissement des Trois Roches, rachat d’un terrain
• Questions diverses

Séance du lundi 31 mars 2008 – Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Conseil Municipal
  • Fonctionnement du Conseil Municipal
  • Mise en place des commissions
  • Constitution de la commission d’appel d’offres
  • Désignation des membres du CCAS
  • Désignation des délégués des EPCI et autres organismes
  • Délégations au Conseil Municipal au Maire
  • Fixation des indemnités des élus
• Finances
  • Comptes de gestion 2007
  • Montant du crédit fournitures scolaires 2008
  • Montant des participations : crédit culturel et R.R.E. /2008
  • Admission en non valeur
• Affaires diverses

Séance du vendredi 11 avril 2008- Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal 

Ordre du jour :

• Finances
  • Budget primitif 2008
  • Vote des taux des contributions directes
  • PAVC 2008
  • Informatique école : demande de subvention R.R.E.
  • Indemnité de Conseil au receveur municipal
  • Personnel : Indemnité forfaitaire pour élections
  • Exercice du droit à la formation des élus
• Foncier
  • Achat de terrain aux Landes de Bilais
  • Terrain de Mme DAUFFY
• Affaires diverses

Séance du vendredi 23 mai 2008 – Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Tirage au sort des jurés d’assises pour 2009
• Constitution Commission Communale des Impôts Directs
• Attribution des subventions aux associations
• Restaurant scolaire, choix du prestataire, tarif des repas, modalité de fonctionnement
• Ouverture d’une 8ème classe à l’école
• Acquisition foncière rue des Trois Roches
• Voirie : tarif pour création d’accès sur trottoir existant
• Questions diverses

Séance du mardi 15 juillet 2008 – Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Extension du groupe scolaire : autorisation de signature du marché
• Création de 3 postes d’adjoint technique 2ème classe
• Lotissement de la Guillerie : avancement du projet
• Avis sur le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
• Pour information : Voirie 2008, résultat de l’appel d’offre
• Questions diverses

Séance du vendredi 3 octobre 2008- Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Foncier
  • Lotissement de la Guillerie, acquisition du terrain SAVARY
  • Demande d’acquisition AB 501 pour 119 m² (derrière école)
  • Fixation du prix de vente du lot n°8 pour 618 m² Lotissement des Trois Roches
  • Propriété CLERO : suite à donner à l’évaluation domaniale
  • Lotissement du clos Merçais : mesures environnementales
• Travaux
  • Lotissement de la Guillerie : résultat de la consultation des entreprises
  • Bâtiment Al’Fa Répit : résultat de la consultation des entreprises
  • Ecole : suivi des travaux
  • Projets communaux susceptibles d’être inscrits au projet de territoire 2009-2011
• Enfance jeunesse
  • Demande de crédits complémentaires pour les fournitures scolaires et le crédit culturel pour 19 élèves supplémentaires
  • Projet de création d’un centre aéré
• Gratification d’un stagiaire à fixer
• Carrière de Ste Ann sur Brivet/ Campbon : avis
• Affaires diverses

Séance du vendredi 07 novembre 2008 – Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Finances
  • Commune : décision modificative n°1 dont
  • Subvention CCAS, acquisition foncière ZB 180 et AB 69,
  • Eclairage public
  • Assainissement décision modificative n°2
• Voirie : reclassement des chemins et des routes
• Assainissement
  • Rapport sur le prix de l’eau et l’assainissement 2007
  • Assistance à la maîtrise d’ouvrage
• Petite enfance
  • Règlement CLSH
  • Harmonisation des tarifs du CLSH et de l’accueil périscolaire
• Tarifs locations des salles 2009
• Suivi des travaux en cours
  • Extension du groupe scolaire
  • Al’Fa Répit
• Lotissement de la Guillerie
  • Suivi des travaux
  • Aide à l’accession à la propriété
• Acquisition de logiciels et du matériel informatique pour la mairie
• Affaires diverses