Séance du 21 septembre 2018
- Validation du compte-rendu du 28 juin 2018
- Finances
- Décision modificative n°2 du budget de la Commune
- Décision modificative n°1 du budget de l’assainissement
- Approbation de créances éteintes pour 87,50 €
- Subvention complémentaire pour destruction nids frelons asiatiques
- Intercommunalité
- COM-COM : Approbation du rapport de la CLECT suite à la prise de compétence GEMAPI
- Adhésion COM-COM au ETPB Vilaine
- Dissolution du Syndicat de voirie
- Commerce
- Proposition d’acquisition du fond de commerce de la boulangerie
- Fixation du loyer du salon de coiffure sans le garage
- Personnel
- Adhésion à la convention de participation pour la prévoyance au 1er janvier 2019
- Participation de la commune pour la prévoyance
- Marchés : assurances de la Communes
- Divers
- Approbation du déplacement du Domaine Public à Catiho suite à l’enquête publique
- Coupes de bois en 2019 au Landes de Bilais
- Demande d’avis sur le périmètre des zones à risques infestées ou susceptibles d’êtres infestées par les termites
- Bilan du Tour de l’Avenir
- Affaires diverses
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Séance du 28 juin 2018
- Validation du compte-rendu du 13 avril 2018
- Urbanisme
- Mise en révision du P.L.U.
- Adoption du groupement de commande pour la révision du P.L.U. et désignation des délégués pour la Commission d’appel d’offres
- Service parascolaire
- Tarifs du R.S. au 1er septembre 2018
- Mise à jour des règlements R.S., A.P.S. et A.L.S.H.
- Personnel
- Création de postes
- Modification d’horaire de postes existants
- Régime indemnitaire pour le grade d’attaché territorial
- Marchés
- Fourniture des repas au R.S.
- Assurances de la commune
- Travaux : demande de subvention pour l’aménagement de la liaison douce
- Affaires diverses
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Séance du 24 mai 2018
- Validation du compte-rendu du 13 avril 2018
- Finances
- Attribution des subventions 2018
- Budget de la Commune : décision modificative n°1
- Réalisation de l’emprunt de 250 000 €
- Suivi des travaux en cours
- Personnel
- Expérimentation de la médiation préalable : convention
- Création de postes
- Affaires diverses
-
- Enquête publique pour déclassement du Domaine public à Catiho (info)
- …
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Séance du 13 avril 2018
- Validation du compte-rendu du 9 mars 2018
- Finances
- Budgets primitifs 2018
- Commune
- Assainissement
- Commerces
- Budgets primitifs 2018
- Travaux ADAP 2017 : avenant au lot n°2 Ecole Publique – serrurerie
- Personnel : convention de prestation pour recrutement de DGS
- Lancement enquête publique pour échange de terrains à Catiho
- Affaires diverses
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Séance du 9 mars 2018
- Validation du compte-rendu du 22 décembre 2017
- Finances
- Comptes de gestion et comptes administratifs 2017
- Commune
- Assainissement
- Commerces
- Comptes de gestion et comptes administratifs 2017
Et affectation des résultats
-
- Ecole
- Participations 2018 pour les fournitures scolaires et le crédit culturel
- Subvention 2018 pour le RASED
- Ecole
- E.P.C.I. : modification des statuts de la COM-COM
- Travaux
- Extension de l’Accueil Périscolaire : avenant lot 0 Ent. LANDAIS
- Aménagement du bourg séquence 3 : Demande de subvention au titre des amendes de police
- Assurances : consultation pour les assurances de la Commune à compter du 1er janvier 2019 : RC, bâtiment, véhicules, assurance risques statutaires
- Immobilier : rue du Clos Merçais : cession d’un passage à la commune
- Affaires diverses
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