2018

Comptes rendus des Conseils Municipaux

 Séance du 14 décembre 2018

  • Validation du compte-rendu du 21 novembre 2018
  • Intervention du Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) : présentation des problématiques de l'eau (GEMAPI)
  • Personnel : participation de la commune pour la prévoyance au 1er janvier 2019
  • Enfance jeunesse
    • Approbation du Projet Éducation Territorial (PEDT) 2018
    • Plan mercredi : règlement
  • Foncier : échanges des terrains à la Vallée de Branducas
  • Locations de salles : modification du règlement
  • Finances : admission en non-valeur
  • Affaires diverses :
    • Règlement Général de Protection des Données (RGPD) : information
    • Téléthon
    • Etc
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 Séance du 21 novembre 2018

  •   Validation du compte-rendu du 21 septembre 2018
  • Eau-Assainissement
    • Présentation du rapport 2017
    • Tarifs de l'assainissement pour 2019
    • Désignation des délégués pour le Grand cycle de l'Eau et le Petit cycle de l'Eau
  • Travaux d'aménagement du Bourg : Avenant au marché
  • Périscolaire : présentation du Plan Mercredi
  • Intercommunalité :
    • Autorisation de la signature du Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021
    • SYDELA : Avenant/constitution groupement de commande pour l'achat du gaz naturel
  • Sécurité :
    • Approbation du document d'information communale sur les risques majeurs (DICRIM)
  • Personnel :
    • Création poste d'Attaché Territoriale au 1er décembre 2018
    • Assurance statutaires : Adhésion de la commune à SOFAXIS au 01/01/2019
  • Locations :
    • Tarifs de location des salles pour 2019
    • Location terrains de la Louisiane au nouveau locataire pour 2019
  • Affaires diverses :
    • Autorisation de passer les marchés par procédure dématérialisée
    • Commission de contrôle des listes électorales : désignation d'un délégué
    • ABC3Rivières : situation financière
    • Inauguration de l'extension de l'accueil périscolaire le 1er décembre 2018
    • Vœux du Maire le 28 décembre 2019
    • Retour sur la cérémonie du 11 novembre
    • ...
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Séance du 21 septembre 2018

  • Validation du compte-rendu du 28 juin 2018
  • Finances
    • Décision modificative n°2 du budget de la Commune
    • Décision modificative n°1 du budget de l'assainissement
    • Approbation de créances éteintes pour 87,50 €
    • Subvention complémentaire pour destruction nids frelons asiatiques

  • Intercommunalité
    • COM-COM : Approbation du rapport de la CLECT suite à la prise de compétence GEMAPI
    • Adhésion COM-COM au ETPB Vilaine
    • Dissolution du Syndicat de voirie

  • Commerce
    • Proposition d'acquisition du fond de commerce de la boulangerie
    • Fixation du loyer du salon de coiffure sans le garage
  • Personnel
    • Adhésion à la convention de participation pour la prévoyance au 1er janvier 2019
    • Participation de la commune pour la prévoyance
  • Marchés : assurances de la Communes
  • Divers
    • Approbation du déplacement du Domaine Public à Catiho suite à l'enquête publique
    • Coupes de bois en 2019 au Landes de Bilais
    • Demande d'avis sur le périmètre des zones à risques infestées ou susceptibles d'êtres infestées par les termites
    • Bilan du Tour de l'Avenir
  • Affaires diverses

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Séance du 28 juin 2018

  • Validation du compte-rendu du 13 avril 2018
  • Urbanisme
    • Mise en révision du P.L.U.
    • Adoption du groupement de commande pour la révision du P.L.U. et désignation des délégués pour la Commission d'appel d'offres
  • Service parascolaire
    • Tarifs du R.S. au 1er septembre 2018
    • Mise à jour des règlements R.S., A.P.S. et A.L.S.H.
  • Personnel
    • Création de postes
    • Modification d'horaire de postes existants
    • Régime indemnitaire pour le grade d'attaché territorial
  • Marchés
    • Fourniture des repas au R.S.
    • Assurances de la commune
  • Travaux : demande de subvention pour l'aménagement de la liaison douce
  • Affaires diverses
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Séance du 24 mai 2018

  • Validation du compte-rendu du 13 avril 2018
  • Finances
    • Attribution des subventions 2018
    • Budget de la Commune : décision modificative n°1
    • Réalisation de l'emprunt de 250 000 €
  • Suivi des travaux en cours
  • Personnel
    • Expérimentation de la médiation préalable : convention
    • Création de postes
  • Affaires diverses
    • Enquête publique pour déclassement du Domaine public à Catiho (info)
    • ...
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Séance du 13 avril 2018

  • Validation du compte-rendu du 9 mars 2018
  • Finances
    • Budgets primitifs 2018
      • Commune
      • Assainissement
      • Commerces
  • Travaux ADAP 2017 : avenant au lot n°2 Ecole Publique - serrurerie 
  • Personnel : convention de prestation pour recrutement de DGS
  • Lancement enquête publique pour échange de terrains à Catiho
  • Affaires diverses
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Séance du 9 mars 2018

  • Validation du compte-rendu du 22 décembre 2017
  • Finances
    • Comptes de gestion et comptes administratifs 2017
      • Commune
      • Assainissement
      • Commerces
Et affectation des résultats
    • Ecole
      • Participations 2018 pour les fournitures scolaires et le crédit culturel
      • Subvention 2018 pour le RASED
  • E.P.C.I. : modification des statuts de la COM-COM
  • Travaux
    • Extension de l'Accueil Périscolaire : avenant lot 0 Ent. LANDAIS
    • Aménagement du bourg séquence 3 : Demande de subvention au titre des amendes de police
  • Assurances : consultation pour les assurances de la Commune à compter du 1er janvier 2019 : RC, bâtiment, véhicules, assurance risques statutaires
  • Immobilier : rue du Clos Merçais : cession d'un passage à la commune
  • Affaires diverses
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