Conseils municipaux 2016

Compte-rendus des Conseils Municipaux

Séance du mercredi 21 décembre 2016

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu
  • Finances
  • Budget de la Commune : décision modificative n°2
  • Budget de l'assainissement : décision modificative n°2
  • Subvention à FDGDON pour la destruction des nids de frelons
  • Demande de subvention UNC pour centenaire 14-18
  • Personnel
    • Régime indemnitaire : RIFSEEP applicable au 1er janvier 2017
    • Modification d'horaire d'un poste d'adjoint d'animation
  • Travaux AD'AP : délibération pour subvention du Ministère de l'Intérieur
  • Conseil Municipal : règlement intérieur à adopter
  • Intercommunalité :
  • Communauté de Communes : nouveaux statuts à valider pour application de la loi NOTRE
  • Affaires diverses
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 Séance du vendredi 18 novembre 2016

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu
  • Travaux :
  • Agrandissement de l'accueil périscolaire : validation du projet et demande de subvention au titre de la DETR 2017
  • Finances :
  • Taxe d'aménagement :  exonération des logements sociaux
  • Rémunération des agents recenseurs
  • Tarifs 2017 de l'assainissement
  • Tarifs 2017 de location de salle
  • Restaurant scolaire :
  • Mise à jour du règlement
  • Intercommunalité :
  • Syndicat de voirie : rapport d'activités 2015
  • SYDELA :
  • Mise à disposition du patrimoine éclairage public
  • Mise en place d'une borne de recharge pour véhicules électriques
  • Transfert de compétence "Infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables"
  • Poteaux incendie : renouvellement du contrat d'entretien
  • Affaires diverses

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 Séance du mercredi 28 septembre 2016

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu
  • Finances :
  • Décision modificative n°1 du budget de la Commune
  • Décision modificative n°1 du budget de l'Assainissement
  • Admission en non valeur
  • Travaux : point
  • Aménagement de sécurité route des Moulins de Bilais
  • Aménagement RD 773 (2ème séquence)
  • Mise en place du City Stade
  • Rétrocession de la voirie et des parties communes du lotissement de la Pommeraie
  • Rapport 2015 de l'eau et de l'assainissement
  • Agence Postale : convention pour la mise en place d'une tablette tactile
  • Affaires diverses :
  • Restaurant scolaire : modification du règlement du service
  • Etc
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Séance du vendredi 24 juin 2016

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu
  • Urbanisme :
  • Avis sur le PLU de Sainte Anne sur Brivet
  • Déclaration préalable/Clôture : proposition d'instruction par la Commune
  • Personnel : création d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe à temps complet
  • Travaux - suivi :
  • Aménagement du Bourg
  • Aménagement de la route des Moulins de Bilais
  • Restaurant scolaire : nouvelle organisation pour la rentrée de septembre
  • Demande de subvention exceptionnelle du Twirling de Missillac
  • Constitution d'une commission extra-communale lien social
  • Affaires diverses
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Séance du vendredi 13 mai 2016

Ordre du jour

  • Tirage au sort des jurés d'assises pour 2017
  • Finances :
  • Vote des subventions aux associations pour 2016
  • Tarifs au 1er septembre 2016 du Restaurant scolaire, de l'Accueil périscolaire et de l'ALSH
  • Travaux :
  • Assainissement :
  • Renouvellement de la Convention d'assistance technique
  • Suivi des travaux de la station
  • Aménagement du bourg : point sur les travaux et subvention DETR 2016
  • Travaux de voirie :
  • Résultat de la consultation PAVC 2016
  • Réunion publique pour aménagement route des Moulins de Bilais
  • Affaires diverses
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Séance du vendredi 1er avril 2016

Ordre du jour

  • Finances :
    • Budgets primitifs 2016 :
  • Commune
  • Assainissement
  • Commerce                                              
    • Vote des taux des contributions directes pour 2016
  • Demandes de subvention :
    • Amendes de police 2015 : aménagement Rte des Moulins de Bilais
    • Réserve parlementaire : projet de City Stade
  • Affaires diverses :
  • Présentation du projet de construction d'Al'Fa Répit
  • Etc...
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Séance du vendredi 26 février 2016

Ordre du jour

  • Finances :
    • Comptes de gestion et comptes administratifs 2015 et affectation des résultats des budgets :
  • Commune
  • Assainissement
  • Commerce                                              
    • Clôture du budget Lotissement La Guillerie au 31/12/2014
    • Vote du montant des crédits fournitures scolaires, du crédit culturel pour les enfants de l'école et de la subvention RASED pour 2016
    • Demande de subvention pour les travaux d'accessibilité (AD'AP)
  • Foncier :
    • Acquisition des terrains AM 41 et AM 42 Rue de la Vallée du Bourg
  • Personnel :
    • Création d'un poste d'animateur 28h par semaine au 1er mai 2016
  • Affaires diverses.
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