Conseils municipaux 2012

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement, environ 8 fois par an..
Vous trouverez dans cette page les ordres du jour avec la possibilité de télécharger le compte-rendu du conseil.

Séance du 24 février 2012

Ordre du jour

  • Finances
    • Comptes administratifs et comptes de gestion 2011
      • Commune
      • Assainissement
      • Lotissement Z.A. Les Pontereaux
      • Lotissement La Guillerie
    • Ecole
      • Fournitures scolaires 2012
      • Crédit culturel 2012
      • Subvention RASED pour 2012
    • Affaires diverses

Séance du 20 janvier 2012

Ordre du jour

  • Travaux
    • Aménagement du Bourg :
      • Résultat de l'appel d'offres
      • Choix de réalisation des tranches conditionnelles
      • Autorisation de signature des marchés
    • Rénovation de la salle des sports : résultat de l'appel d'offres
    • Assainissement : suivi des travaux de réhabilitation et de démarrage de la tranche Bilais - Branducas
    • Suivi des travaux de bâtiments : commerce et atelier
  • Photocopieurs Ecole - Mairie : Acquisition et contrat de maintenance
  • Finances : Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif
  • Affaires diverses :
    • Aire de covoiturage : dénomination
    • Z.A. Les Pontereaux : dénomination de rues
    • Convention / Commission de réforme CDG : autorisation de signature
    • Questionnaire : Etats généraux du territoire
    • Etc …….
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